LA NUMISMATIQUE FRANCAISE, société à responsabilité limitée, 41, rue François 1er, 75008 Paris
Numéro de dépôt :
1245697
Date de dépôt :
20/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/1993
Présentation de la marque ARTS DU MONDE
Déposée le 20 septembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NUMISMATIQUE FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARTS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NUMISMATIQUE FRANCAISE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.
La marque ARTS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA NUMISMATIQUE FRANCAISE, société à responsabilité limitée, 41, rue François 1er, 75008 Paris - France
Cabinet M. SABATIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.Objets d'arts, de collection, de décoration en métaux précieux, bronzes, porcelaine, terre cuite, pierres, marbre, verre, faïence;lithographies, gravures, tableaux (peintures).Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Matériaux de construction, pierresnaturelles et artificielles, monuments en pierre;cheminées. Assiettes, services de vaisselle, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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